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  • L'ARCEP lance une consultation publique sur les perspectives d'évolution de l'utilisation des faisceaux hertziens et sur les besoins en fréquences associés.
  • FRÉQUENCES - Cette consultation publique vise à recueillir l'analyse des acteurs sur les perspectives d'évolution de l'utilisation des faisceaux hertziens et sur les besoins en fréquences radioélectriques associés, notamment dans la perspective du déploiement de réseaux de communications électroniqu...
    L'ARCEP lance une consultation publique sur les perspectives d'évolution de l'utilisation des faisceaux hertziens et sur les besoins en fréquences associés.

  • La décision de l'ARCEP relative aux services de communications mobiles à bord des navires entre en vigueur à la suite de son homologation ministérielle. L'ARCEP publie les contributions à la consultation publique dont cette décision a fait l'objet.
  • FRÉQUENCES MOBILES A BORD DES NAVIRES - Le 15 novembre 2011, l'ARCEP a adopté une décision fixant les conditions d'utilisation des fréquences dans la bande 1800 MHz par des installations radioélectriques destinées à fournir des services de communications mobiles à bord des navires naviguant dans les...
    La décision de l'ARCEP relative aux services de communications mobiles à bord des navires entre en vigueur à la suite de son homologation ministérielle. L'ARCEP publie les contributions à la consultation publique dont cette décision a fait l'objet.

  • L'Autorité lance une consultation publique sur les modèles d'opérateur mobile ultramarin en vue de fixer les plafonds tarifaires de terminaison d'appel aux Antilles, en Guyane, à la Réunion et à Mayotte.
  • TERMINAISON D'APPEL VOCAL MOBILE OUTRE-MER - Cette consultation publique porte sur les modèles de coûts technico-économiques d'opérateurs mobiles ultramarins, dont la structure, les données d'entrée et le calibrage ont été mis à jour à la suite des travaux engagés avec les opérateurs au printemps 20...
    L'Autorité lance une consultation publique sur les modèles d'opérateur mobile ultramarin en vue de fixer les plafonds tarifaires de terminaison d'appel aux Antilles, en Guyane, à la Réunion et à Mayotte.

  • L'Autorité notifie à la Commission européenne et aux autorités de régulation des pays membres de l'Union européenne son projet de décision portant sur la régulation de la terminaison d'appel vocale mobile de Free Mobile, Lycamobile et Oméa Télécom.
  • TERMINAISON D'APPEL VOCAL MOBILE - A la suite des consultations menées au niveau national depuis septembre 2011, l'Autorité a notifié, mardi 13 mars 2012, à la Commission européenne et aux autorités de régulation des pays membres de l'Union européenne son projet de décision portant sur la régulatio...
    L'Autorité notifie à la Commission européenne et aux autorités de régulation des pays membres de l'Union européenne son projet de décision portant sur la régulation de la terminaison d'appel vocale mobile de Free Mobile, Lycamobile et Oméa Télécom.

  • FREE MOBILE - Couverture, utilisation et qualité d'un réseau mobile.
  • L'ARCEP rappelle que, pour tout réseau mobile, trois principales questions se posent : - le réseau est-il conforme aux obligations de couverture prévues par la licence qui a été attribuée à l'opérateur ? - comment le réseau de l'opérateur est-il utilisé ? - quelle est la qualité de service po...
    FREE MOBILE - Couverture, utilisation et qualité d'un réseau mobile.
    • Actus a la une
    • Actus marché

  • L'ARCEP auditionne Bouygues Telecom.
  • Haut Débit / Trés Haut Débit / Opérateurs - Source:

    LE MARCHÉ FRANÇAIS des MOBILES - Paris, le 1er mars 2012 - Le collège de l'Autorité a auditionné ce matin le président directeur général du groupe Bou [...]


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  • Publication d'une étude sur le très haut débit : nouveaux services, nouveaux usages et leur effet sur la chaîne de la valeur.
  • Services mobiles / Telephonie / Opérateurs - Source:

    TRÈS HAUT DÉBIT - Paris, le 1er mars 2012 - La direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS), la direction générale d [...]


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  • L'ARCEP contrôle les obligations des opérateurs.
  • Services mobiles / Telephonie / Opérateurs - Source:

    COUVERTURE MOBILE 3G - L'ARCEP a procédé en janvier et février au contrôle de la couverture 3G des quatre opérateurs mobiles : Free Mobile, Orange Fra [...]


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  • L'Autorité lance le processus d'analyse des marchés de gros de la terminaison d'appel SMS de Free Mobile, LycaMobile et Oméa Télécom.
  • Services mobiles / Telephonie / Opérateurs - Source:

    TERMINAISON D'APPEL MOBILE - Paris, le 17 février 2012 - L'Autorité a décidé de compléter son cadre de régulation des nouveaux entrants sur le marché [...]


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  • L'ARCEP auditionne les opérateurs et tiendra prochainement une conférence de presse sur la téléphonie mobile.
  • Services mobiles / Telephonie / Opérateurs - Source:

    TÉLÉPHONIE MOBILE - Paris, le 17 février 2012 - Le collège de l'ARCEP procèdera très prochainement à l'audition conjointe de France Télécom et de Free [...]


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